- Inscription sur la liste de priorité d’emploi (5-1.14.00)
- Suppléance occasionnelle (5-1.14.26)
- Correction à la liste d’ancienneté (5-2.00)
- Procuration – Procédure d’affectation (5-3.17.10)
- Choix de discipline, de champ ou d’école en cas d’égalité (5-3.17.15 C)
- Affectation temporaire
- Droit de retour (5-3.17.19) Alinéa 1
- Droit de retour (5-3.17.19) Alinéa 2 – Avant le 1er avril
- Réaffectation (5-3.17.23)
- PROTIC – Candidature (5-3.17.30) et PEI – Candidature (5-3.17.48)
- Enseignant(e) en surplus d’affectation (5-3.17.37 et 5-3.17.39)
- Enseignant(e) orthopédagogue dont le poste est aboli (5-3.17.45)
- Choix d’école – Spécialiste (5-3.17.46)
- Enseignant(e) orthopédagogue dont une partie de poste est modifiée (5-3.17.46)
- Poste créé ou vacant après le bassin d’affectation (5-3.17.55)
- Formulaire- Demande de mutation volontaire (5-3.17.56)
- Modification à la tâche éducative (5-3.21.09)
- Invalidité – Retour progressif au travail (5-10.27 B)
- Invalidité – Affectation temporaire (5-10.27 C)
- Formulaire- Demande de congé sans traitement à temps plein pour une année scolaire complète (5-15.05)
- Avis de retour au travail (5-15.06)
- Formulaire- Demande de congé sans traitement à temps plein pour une partie d’année scolaire (5-15.08)
- Formulaire- Demande de congé sans traitement pour une partie de tâche pour toute l’année scolaire (5-15.09)
- Formulaire- Demande de Congé sabbatique à traitement différé pour toute l’année scolaire (5-17.00)
- Congé pour prêt de service (5-20.00)
- Formulaire- Demande de retraite progressive (5-21.00)
- Reclassement scolarité (6-3.01)
- Demande de réception du relevé de paie sous pli individuel (6-9.02)
- Compensation pour dépassement des maxima d’élèves par groupe (8-8.01)
- Expertise médicale – Loi sur l’accès à l’information
- Mobilité volontaire / échange poste à poste – annexe XLVIII
- Formulaire: droit de renonciation au régime d’assurance salaire de longue durée
Veuillez noter que la plupart de ces formulaires se retrouvent également sur le site de la commission scolaire à «Zone du personnel».
