Navigateurs

Nous avons reproduit des lettres types afin de vous faciliter la tâche pour toutes les communications écrites avec la commission scolaire en lien avec votre travail. Choisissez la lettre qui vous convient le mieux.

Correction à la liste d’ancienneté (5-2.00)

Choix de discipline, de champ ou d’école (5-3.17.07)

Droit de rappel avant le 1er avril (5-3.17.10)

Plainte concernant la tâche éducative à la direction de l’école et à la commission scolaire (5-3.21.35)
Retour progressif au travail (5-10.27B)
Avis de retour au travail (5-15.05)
Congé pour prêt de service (5-20.00)
Dépassement du maximum d’élèves par groupe (8-8.01)

Demande d’étude de cas (8-9.06)
Mutation volontaire ÉDA et FP (11-7.14 B, 13-7.21, 5-3.17.29)
Expertise médicale – Loi sur l’accès à l’information
Mobilité volontaire / échange poste à poste
Formulaire: droit de renonciation au régime d’assurance salaire de longue durée
Avis de fin de remplacement lors d’un retour progressif suivant l’invalidité (Article 5-1.13 c) 1)

Autres formulaires

Pour les formulaires suivants:

Procuration (5-1.14.10 / 5-3.17.13)

Affectation temporaire (5-3.17.16)

Demande de poste vacant ou créé (5-3.17.18)

Réaffectation (5-3.17.21)

Mutation volontaire (5-3.17.29)

Surplus d’affectation (5-3.17.16 et 5-3.17.28)

Congé sans traitement à temps plein (5-15.04)
Congé sans traitement à temps plein – partie d’année (5-15.08)
Congé sans traitement à temps partiel (5-15.10)
Congé sabbatique à traitement différé (5-17.00)
Retraite progressive (5-21.00)

Veuillez consulter l’intranet du site de la

Commission scolaire des Navigateurs.

Autres formulaires

Nouvelles

MOBILISATION CITOYENNE POUR LA FRANCISATION

PÉRIODE DE RECRUTEMENT

FICHES EXPLICATIVES – ENTENTE 2023-2028